MENTIONS LÉGALES

Dernière mise à jour : 20 mai 2026

ÉDITEUR

Le présent site est édité par :

BISConsult

4434, rue des Lierres

Québec (Québec) G1G 1S1

Canada

Adresse courriel : info@bisconsult.ca

PÉRIMÈTRE DES SERVICES

Les présentes mentions légales s'appliquent à l'ensemble des services, contenus, formations, programmes, tunnels de vente et ressources numériques exploités par BISConsult.

DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

BISConsult

HÉBERGEMENT

Le site, les tunnels de vente, les pages de présentation et certains contenus marketing sont hébergés via la plateforme Systeme.io exploitée par ITACWT Limited, dont le siège social est situé en Irlande.

D'autres outils ou plateformes tiers peuvent également être utilisés pour l'hébergement, l'automatisation, les communications ou les services numériques liés aux activités de BISConsult.

NATURE DE L'ACTIVITÉ

BISConsult propose des programmes de formation, d'accompagnement, des ateliers et des ressources numériques destinés à aider les participants à comprendre le digital simplement, utiliser certains outils numériques et d'intelligence artificielle, et structurer une activité numérique.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L'ensemble des contenus présents sur le site, incluant notamment les textes, visuels, logos, vidéos, documents, templates, prompts, méthodes, ressources numériques et éléments de formation, est protégé par les lois applicables en matière de propriété intellectuelle.

Toute reproduction, diffusion, modification ou utilisation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de BISConsult est interdite.

CONTENUS ET OUTILS D'INTELLIGENCE ARTIFICIELLE

Les contenus, suggestions, prompts et informations fournis dans le cadre des services de BISConsult sont proposés à titre éducatif et informatif.

Ils peuvent nécessiter une validation, une adaptation ou une vérification par l'utilisateur selon son contexte, son activité ou ses besoins.

DONNÉES PERSONNELLES

Les données personnelles collectées via le site sont traitées conformément à la Politique de Confidentialité accessible sur le site.

Toute demande relative aux renseignements personnels peut être adressée à : info@bisconsult.ca

COOKIES

Le site peut utiliser des cookies, pixels publicitaires et outils d'analyse afin d'améliorer l'expérience utilisateur, mesurer les performances publicitaires et proposer du contenu pertinent.

LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

BISConsult met en œuvre des moyens raisonnables afin d'assurer le bon fonctionnement du site et des services proposés.

Toutefois, BISConsult ne saurait garantir une disponibilité continue ou l'absence d'erreurs, d'interruptions ou de dysfonctionnements techniques.

LIENS HYPERTEXTES

Le site peut contenir des liens vers des sites ou plateformes tiers.

BISConsult n'exerce aucun contrôle sur ces sites externes et ne pourra être tenu responsable de leur contenu ou de leur fonctionnement.

DROIT APPLICABLE

Les présentes mentions légales sont régies par les lois applicables de la province de Québec et du Canada.

CONTACT

BISConsult

4434, rue des Lierres

Québec (Québec) G1G 1S1

Canada

Email : info@bisconsult.ca